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Marques déposées par monsieur Frédéric SUDRE
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CAPORAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPORAL
M. Frédéric SUDRE

Numéro de dépôt :
4280172
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
CAPORAL de Frédéric SUDRE

Présentation de la marque CAPORAL

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur Frédéric SUDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric SUDRE domicilié(e) 17 rue Pharaon - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Géraldine Lazorthes domicilié(e) 6 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France.

La marque CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPORAL arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

Frédéric SUDRE a également déposé les autres marques suivantes : Ô TOULOUSE


M. Frédéric SUDRE - 17 rue Pharaon - 31000 - Toulouse - France


Mme. Géraldine Lazorthes - 6 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 6 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695994 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-06

Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731873 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Bières, y compris les bières pauvres en alcool et sans alcool ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons ; sodas ; limonades ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres, vins, spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.